Mentions légales

Éditeur du site

Conformément à la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE) :

• Titulaire : Mikel Vázquez Martín
• NIF (numéro d’identification fiscale espagnol) : 29614616T
• Adresse : Calle Lirios, 80 · 21410 Isla Cristina (Huelva)
• E-mail : etiquetadopescado@gmail.com
• Téléphone : 655 155 157
• Site web : https://etiquetadopescado.es

Objet

Ce site présente le logiciel « Etiquetado Contaluz », destiné à l’impression d’étiquettes de produits de la pêche et de l’aquaculture, et permet d’en acheter la licence d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Le logiciel, les textes, le design et le code de ce site appartiennent à son titulaire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Informations sur la réglementation

Les résumés de réglementation proposés sur ce site sont une aide et ne constituent pas un conseil juridique. La responsabilité des informations figurant sur les étiquettes incombe à l’exploitant du secteur alimentaire. Consultez toujours le texte officiel en vigueur.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol.

---

Ceci est une traduction. En cas de divergence, la version espagnole fait foi.